18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

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Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (26 novembre 1880 - 3 août 1883)

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 novembre 1881. Démolition d'une partie de la maison Bosselet. Etablissement d'une sonnette pour le poste de police. Convention avec la Compagnie des eaux. Demande de Pascal Delagarde. Caisse des écoles : modification de l'article 6 des statuts. Vente de la volière du parc de la Mairie. Vente de terre végétale. Cession de terrains à la voie publique (M. Charlot).

Cote/Cotes extrêmes

4D13/18

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Léon-Blum (square)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, OEUVRES SCOLAIRES, POLICE, DEMOLITION

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