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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement du Bois de Boulogne. Proposition de vendre un terrain à l’encoignure de la rue de Longchamp ainsi qu’un autre terrain rue des Menus. Paiement d’une somme de 60 francs réclamée par Eugène Dufour. Lettre de M. Chaudet sur le pavage de la rue de l’Abreuvoir. Réparations urgentes à faire au caniveau de la rue de La Rochefoucauld.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/33

Date

1830

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

La Rochefoucauld (rue de), Abreuvoir (rue de l'), Menus (rue des), Charles-de-Gaulle (avenue), Bois de Boulogne

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, RESEAU ROUTIER, ALIENATION DOMANIALE, ACQUISITION DOMANIALE