14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter pour le pavage de la rue de Montmorency. Pavage pour la rue d'Aguesseau. Eclairage de la commune. Pavage de la rue de Longchamp. Acquisition de 1500 pavés de rebus. Vente d'une pièce de terre appartenant à la commune. Réclamation de M. Colas Bijou. Suppression de feuilles de registres de l'état civil.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 mars 1825 - 30 décembre 1839)

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 mai 1828. Logement de la gendarmerie. Somme à voter pour le pavage de la rue de Montmorency. Pavage pour la rue d'Aguesseau. Eclairage de la commune. Pavage de la rue de Longchamp. Acquisition de 1500 pavés de rebus. Vente d'une pièce de terre appartenant à la commune. Réclamation de M. Colas Bijou. Suppression de feuilles de registres de l'état civil.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/23

Date

1828

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Charles-de-Gaulle (avenue), Aguesseau (rue d'), Montmorency (rue de)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, ETAT CIVIL, RESEAU ROUTIER, GENDARMERIE

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