27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

27 mars 1894. Electricité. Etablissement d'une taxe sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Aliénation de 2 parcelles rue des Peupliers, dossier de l'enquête. Classement de la rue des Peupliers entre la rue et le quai du Point du Jour, dossier de l'enquête. Projet de révision du tarif d'octroi et de réduction de la taxe d'abattage. Redressement de la rue des Guérêts., acquisition de la propriété Choumery. Réclamation de M. Tessier. Pétition des propriétaires de la rue de Vanves. Pétition des habitants de la rue de Solférino. Pétition des propriétaires de la rue Traversière. Demande du journal "le Suburbain". Soutien de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/37

Date

1894

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Vanves (rue de), Peupliers (rue des), Traversière (rue), Solférino (rue de), Louis-Pasteur (rue), Gambetta (rue), Point-du-Jour (rue du), Point-du-Jour (quai du)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, OCTROI, CONSCRIPTION, RESEAU ROUTIER, ALIENATION DOMANIALE, AIRE DE STATIONNEMENT, DISTRIBUTION ELECTRIQUE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.