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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession de terrain rue de Billancourt. Remblais du chemin de la Maladrerie. Boues. Comptes administratifs de M Le Maire et comptes de gestion du comptable communal. Produit des actes civils et administratifs. Eclairage. Concession de terrain. Cantonnier. Arrosements. Garde nationale. Ecoles communales. Salle d’asile.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/60

Date

1844

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Billancourt (rue de)

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, ALIENATION DOMANIALE, HALTE GARDERIE, ECOLE, GARDE NATIONALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ECLAIRAGE PUBLIC, RESEAU ROUTIER