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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe scolaire, approbation du décompte général des travaux. Cimetière, enquête du titre II, approbation de la promesse de vente Leclerc. Construction d'un pont sur la Seine, avis favorable. Droits de voirie dans le cimetière, maintien de la délibération du 29 juin. Bureau d'octroi du Point du Jour, approbation du décompte. Kiosque. Requête en défense à l'instance Schneiter et Morand, demande d'annulation de l'adjudication du 8 février 1887. Chemin de grande communication n°45, vente à M. Penissat. Demande Marguerite. Demande Patry. Usine Clolus, voeu pour sa fermeture. Installation d'une borne-fontaine dans le quartier du Point du Jour.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/1

Date

1887

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Seine (la), Point-du-Jour (quartier du), Chemin de grande communication n°45, Billancourt (quartier de)

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, FONTAINE, INDUSTRIE, ALIENATION DOMANIALE, OCTROI, RESEAU ROUTIER, OUVRAGE D'ART, CIMETIERE, CONSTRUCTION SCOLAIRE