8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation d'un lot de terrains au profit de M. Béchu. Vote pour l'achat d'un appareil de feu pour cave et d'un sac de sauvetage. Autorisation de faire étudier les tracés pour l'ouverture de nouvelles voies publiques sur le territoire communal.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (15 avril 1858 - 3 novembre 1861)

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 novembre 1859. Boulevard de l'Empereur ; aliénation d'un lot de terrains au profit de M. Béchu. Vote pour l'achat d'un appareil de feu pour cave et d'un sac de sauvetage. Autorisation de faire étudier les tracés pour l'ouverture de nouvelles voies publiques sur le territoire communal.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/24

Date

1859

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Quatre-Septembre (quai du)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, ÉQUIPEMENT DE SECOURS

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