4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

26 juin 1877. Soutien de famille Segny. Construction d'une école de filles : choix de l'emplacement. Fête patronale de 1877. Vente d'une parcelle de terrain. Demande d'amission à la retraite de M. Lesseurre, secrétaire de la mairie.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/10

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,