30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt : plan dressé par Mme Durand. Prolongement de la rue de la Plaine. Tarif de l'octroi. Vote d'une concession de 30 ans et d'un crédit pour frais funéraires pour M. Roseau. Chemin vicinal n° 39 : cession à M. Valton d'une zone d'isolement en face de sa propriété.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er octobre 1871 - 30 décembre 1876)

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt : plan dressé par Mme Durand. Prolongement de la rue de la Plaine. Tarif de l'octroi. Vote d'une concession de 30 ans et d'un crédit pour frais funéraires pour M. Roseau. Chemin vicinal n° 39 : cession à M. Valton d'une zone d'isolement en face de sa propriété.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/13

Date

1872

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de), Quatre-Septembre (quai du), Gallieni (rue)

Mots clés matières

ECOLE, OCTROI, CONCESSION FUNERAIRE, ALIENATION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER

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