11 août 1861. Installation de MM. Tisserand et Taillard, en qualité d'adjoints au maire. Approbation d'un projet verbal de bornage d'un terrain communal vendu à MM. Compère, Foullon et Murel. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Etablissement de colonnes urinoirs.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (15 avril 1858 - 3 novembre 1861)

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 août 1861. Installation de MM. Tisserand et Taillard, en qualité d'adjoints au maire. Approbation d'un projet verbal de bornage d'un terrain communal vendu à MM. Compère, Foullon et Murel. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Etablissement de colonnes urinoirs.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/52

Date

1861

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, INSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE, CONSEILLER MUNICIPAL

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