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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/54

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Thiers (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Cimetière Pierre-Grenier

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, ALIENATION DOMANIALE, ENSEIGNANT, ELECTEUR, ESPACE VERT, CIMETIERE, DEBIT DE TABAC, POSTE, CONCESSION FUNERAIRE