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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle mairie, aux divers services et installations de bureaux. Etablissement d’une nouvelle salle d’asile. Etablissement de nouveaux trottoirs. Indemnités dues pour cession de terrain rue de Billancourt. Dépenses pour les aliénés. Legs de 50 francs fait par Mme veuve Chocarne. Subventions accordées à l’instruction primaire. Inscription des rues et numérotage des maisons.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/64

Date

1844

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

HALTE GARDERIE, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, DONS-ET-LEGS, POPULATION HOSPITALIERE, ALIENATION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, HOTEL DE VILLE