3 novembre 1861. Boulevard de l'Empereur (acquisition de la servitude de M. Hivet). Comptes de gestion de M. Chevreux, ancien receveur municipal ; injonction de la Cour des comptes. Vote d'un crédit de 50 francs pour le complément des remises du receveur municipal en 1860. Dépense excédant 300 francs en 1860. Eclairage à l'huile des voies communales. Projet d'aliénation d'un terrain communal. Bureau de poste de Billancourt. Communications diverses. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Pont de Sèvres.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D7/1

Date

1861

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières