4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction d'un pavillon au nouveau cimetière. Cotes irrecouvrables, taxes sur les chiens en 1888. Démission du garde-champêtre. Subvention annuelle à l'orphelinat de la Seine. Nomination des répartiteurs pour 1890. Révision des listes électorales. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Pétitions diverses. Frais de perception de l'octroi pour 1890. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Vente de l'ancienne Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Lettre de M. Damiens. Cabine téléphonique. Propositions diverses. Compagnie générale des omnibus.