Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

16 décembre 1885. Chauffage des bâtiments communaux en 1886, approbation du cahier des charges. Construction d'un hangar au dépôt municipal. Assurance des bâtiments communaux. Approbation pour la régularisation de la dépense occasionnée pour l'acquisition d'une guérite pour l'octroi. Curage des égouts communaux. Concours international de musique en 1886. Fanfare boulonnaise. Acquisition d'un nouveau dévidoir. Emploi par voie d'économie de divers crédits portés au budget primitif de 1886. Frais de perception de l'octroi en 1886. Nomination d'une commission chargée de fixer les indemnités à allouer pour cessions de terrains. Dépenses imprévues. Vente de terrains communaux. Affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/34

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, FINANCES COMMUNALES, FORMATION MUSICALE, MUSIQUE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, OCTROI, BATIMENT ADMINISTRATIF