4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de 1886, nomination d'une commission. Propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs 1886. Approbation pour régularisation des travaux de réparation de l'abreuvoir en 1885. Cession de terrains à la voie publique. Aliénation d'une parcelle de terrain appartenant à la commune. Révision du réglement d'octroi, nomination d'une commission. Entretien des chemins vicinaux. Acquisition de 3 tonnes d'arrosage. Etablissement d'une horloge à la Mairie. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Travaux de plantations au niveau du groupe scolaire, approbation de la soumission Choumery. Compte de mitoyenneté Barangé. Nomination de la commission des travaux. Marché aux fourrages, fixation du jour de sa tenue et du prix des places. Solde des travaux de construction de l'abattoir, vote d'un crédit de 4798,24 francs. Chemin de fer. Enlèvement des neiges.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/33

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,