Déplier tous les niveaux
4D
Assemblée - Conseil municipal
Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65
Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (3 août 1883 - 7 août 1887)
9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de 1886, nomination d'une commission. Propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs 1886. Approbation pour régularisation des travaux de réparation de l'abreuvoir en 1885. Cession de terrains à la voie publique. Aliénation d'une parcelle de terrain appartenant à la commune. Révision du réglement d'octroi, nomination d'une commission. Entretien des chemins vicinaux. Acquisition de 3 tonnes d'arrosage. Etablissement d'une horloge à la Mairie. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Travaux de plantations au niveau du groupe scolaire, approbation de la soumission Choumery. Compte de mitoyenneté Barangé. Nomination de la commission des travaux. Marché aux fourrages, fixation du jour de sa tenue et du prix des places. Solde des travaux de construction de l'abattoir, vote d'un crédit de 4798,24 francs. Chemin de fer. Enlèvement des neiges.
Langue des unités documentaires
INTEMPÉRIES, RESEAU FERROVIAIRE, ABATTOIR, MARCHE DE DETAIL, ESPACE VERT, CONCESSION FUNERAIRE, HORLOGE PUBLIQUE, RESEAU ROUTIER, OCTROI, ALIENATION DOMANIALE, TRANSPORT PAR ANIMAL, ELECTEUR