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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 juin 1897. Convention entre la ville de Boulogne et M. Despouy, abandon de mitoyenneté. Etude d'huissier, communication. Lettre de MM. Freslon et Constant. Service des tramways, trains du matin, communication. Demandes de souscription. Stations de bateaux. Fabrique de L'église, legs Valton. Service des Postes. Rétablissement de la fête communale. Service des tramways. Dénomination de différentes voies communales. Aliénation d'un terrain, rue de la Plaine, ajournement. Pétitions des entrepreneurs de jardins. Installation de l'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Demande de location d'un terrain communal, ordre du jour. Affichage sur les candélabres, ordre du jour. Clôture du dépôt communal de la rue de Paris. Débit de tabac. Création d'une 9ème classe à l'école de la rue de la Mairie et d'une 6ème classe à l'école de la rue de Clamart. Projet de création d'une 5ème classe à l'école maternelle de la rue Fessart. Pétition du syndicat des ouvriers blanchisseurs, ordre du jour. Bureau de poste de Billancourt. Fournitures de combustibles, approbation du cahier des charges. Concession gratuite pendant 2 ans d'un terrain de culture à la chambre syndicale des ouvriers - jardiniers de Boulogne.