4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 novembre 1878. Vote d'un prélèvement de 2500 francs sur les revenus ordinaires de 1879 pour le paiement des intérêts de l'emprunt contracté pour la construction d'un abattoir. Chauffage des bâtiments communaux en 1879. Prolongement de la rue des Longs Prés. Cession de terrains à la Compagnie Naud sur le chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg).

Cote/Cotes extrêmes

4D12/33

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,