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  1. Résultat n°1

    15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1960

    Cote

    3Fi506

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  5. Résultat n°5

    6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6
    Révision de la patente 1949,

    1 media

    Révision de la patente 1949,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi1726

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Révision de la patente 1949,
  7. Résultat n°7

    31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe de 1884 : soutien de famille, nomination d'une commission. Pétition des marchands de charbon. Pétition d'un certain nombre d'habitants de Billancourt. Pension au sergent Chapelain. Suppression de la fête communale. Proposition de M. Malpeaux. Vote de diverses impositions annuelles. Proposition de M. Clinchaut. Dénomination de rues.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe...

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  8. Résultat n°8

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

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  9. Résultat n°9

    14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe à Billancourt. Pétition des habitants de la rue de Billancourt. Droit d'attache. Souscription en faveur des familles nécessiteuses.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe...

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  10. Résultat n°10

    29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création...

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  11. Résultat n°11

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

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  12. Résultat n°12

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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  13. Résultat n°13

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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  14. Résultat n°14

    8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie. Ajournement de la réclamation des hospices pour les aliénés. Maintien du taux de la rétribution mensuelle des écoles. Rapport statistique sur l'église de Boulogne. Vote de 414,54 francs au receveur municipal. Acceptation d'une subvention de 250 francs pour les écoles. Plan des 3 sections des électeurs communaux. Adjonction d'un 2ème cantonnier. Réparations des pompes à incendie. Nomination d'une commission pour répartir les frais d'arrosage.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/95

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie....

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  15. Résultat n°15

    12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des eaux. Allocution de M. Meyer-Normus, rapporteur de la 1ère commission. Compte administratif, compte de gestion, budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Compte du budget de la fabrique de Boulogne. Approbation d'un mémoire pour régularisation. Désaffectation du produit des 10 centimes extraordinaires destiné au prolongement de la rue de la Mairie. Compte administratif de 1892. Soutiens de famille. Fêtes, subventions. Bourse à l'école nationale d'arts et métiers de Châlons. Taxe militaire. Transfert de la morgue. Création d'un débit de tabacs près du pont de Billancourt. Etablissement d'une boîte aux lettres 298, boulevard de Strasbourg. Etablissement d'appareils d'éclairage au gaz et à l'huile. Communication. Rue des Peupliers.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 juin 1893. Ouverture de la séance. Question des...

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  16. Résultat n°16

    10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage par la vapeur à l'hospice des vieillards, approbation de la soumission Hignette. Cotes irrecouvrables sur la taxe des chiens en 1891, 1893, 1894. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses. Imprévues en 1894. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1894. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1894. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1895. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1896. Bureau de bienfaisance, legs Charvet. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Proposition de M. Clinchant. Stationnement des voitures les journées de course.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage...

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  17. Résultat n°17

    14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes. Taxe d'octroi, protestation. Prorogation des taxes d'octroi. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Lettre de MM. Martin et Danjou. Fournitures classiques et de bureau, soumission Doizelet. Fournitures de bureau et d'articles de papeterie, soumission Doizelet. Traité avec la société des compositeurs de musique. Fêtes publiques en 1892, approbation des dépenses. Demande de Me Duval, veuve d'un sous-brigadier d'octroi. Demande des agents municipaux. Approbation de différents mémoires pour régularisation. Taxes irrecouvrables.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes....

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  18. Résultat n°18

    21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe municipale sur les inhumations, nomination d'une commission. Redevance annuelle à payer par le percepteur des contributions directes. Instance Lambotte, employé d'octroi révoqué. Subvention à l'Orphéon. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société de gymnastique "Patrie". Demande de remboursement des suppléments de traitements alloués à un certain nombre de membres du corps enseignant pendant la durée de l'Exposition universelle. Vente de l'ancienne mairie. Vente d'un terrain rue du Parchamp. Aliénation d'un terrain communal; Demande des répartiteurs. Plantations d'arbres rue de Meudon. Hôpital, adoption d'une proposition de M. Meyer. Voirie. Affaires diverses.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe...

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  19. Résultat n°19

    10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection de la matrice générale des contributions directes. Demande de M. Robert relative à un abandon de terrain.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/103

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 novembre 1846. Réclamation de M. Briand. Confection...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    Date

    1941

    Cote

    3Fi795

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,
  21. Résultat n°21
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1963

    Cote

    3Fi410

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  22. Résultat n°22

    30 mai 1876. Fête de Boulogne. Demande des receveurs des contributions indirectes. Rôle du balayage pour 1876. Asile des vieillards. Logement des instituteurs-adjoints de Boulogne. Prolongation des taxes additionnelles d'octroi pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1877. Travaux de viabilité de la rue du Point du Jour. Elargissement de la rue des Guerêts. Bateaux omnibus. Suppression du service de la Boulonnaise. Gratuité des emplacements de la fête. Voie de communication entre la rue du Vieux Pont de Sèvres et la route de Versailles.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1876. Fête de Boulogne. Demande des receveurs...

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    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23
    Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

    1 media

    Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

    Date

    1944

    Cote

    3Fi1727

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions...
  24. Résultat n°24

    Publication des rôles de la contribution foncière (propriétés bâties et propriétés non bâties), des impositions locales perçues au titre des contributions personnelle-mobilière & des patentes et des impositions ci-après [...],

    Date

    1926

    Cote

    3Fi3142

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Publication des rôles de la contribution foncière (propriétés...
  25. Résultat n°25

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

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  26. Résultat n°26

    24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe imposée aux exploitants de carrière. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Réclamation des marchands de poissons. Protestation des blanchisseurs. Demande des syndicats des ouvriers blanchisseurs. Communication d'une lettre de M. Le Préfet relative aux taxes d'inhumation à percevoir dans le nouveau cimetière. Marché de Billancourt, approbation du devis des travaux à exécuter sur la contre-allée, route de Versailles. Place Nationale, établissement d'une grille autour du square. Nouveau cimetière, travaux à exécuter à la grille d'entrée. Compagnie des sapeurs-pompiers. Salaire du gardien du marché. Traitement du professeur de dessin dans les écoles. Création d'un emploi de conservateur de cimetière. Dépenses imprévues. Vote des impositions pour 1889. Acquisition de livres de prix en 1888, approbation pour régularisation de la dépense. Budget primitif de 1889. Augmentation du traitement nde M. Blanchet et Cueillery, directeurs d'école. Rue des Peupliers, acquisition de terrains.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe...

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  27. Résultat n°27
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi796

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,
  28. Résultat n°28

    23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une subvention de 2000 francs au bureau de bienfaisance. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Fourniture d'épicerie en 1893 et en 1894, approbation de la soumission Abit. Transport des malades indigents dans les hôpitaux de Paris. Approbation de la soumission Bardoux-Battier. Transaction entre M. Ruaux entrepreneur de peinture et la ville de Boulogne. Travaux d'appropriation à l'ancienne mairie pour l'installation des syndicats ouvriers. Compte de mitoyenneté avec Mme Byr. Installation de contacts de sûreté et de services téléphoniques à la mairie de Boulogne. Approbation de la soumission Ecoffey pour l'entretien des appareils électriques. Nomination d'une délégation chargée d'entretenir la compagnie générale des omnibus de différentes affaires. Ventes au marché par suite de saisie exécutoire. Déplacement d'une borne-fontaine. Cotes irrecouvrables, taxe sur les chiens en 1891. Cotes irrecouvrables;droits de voirie en 1888, 1889, 1890, 1891. Autorisation pour le maire de faire emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Service médical de la crèche, ouverture d'un crédit de 300 francs. Hospice, augmentation du traitement du receveur. Communications diverses. Boîte aux lettres. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une...

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    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation du traitement de M. Heusch, rejet. Voeu demandant que le départment de la Seine rentre dans le droit commun. Construction d'égoûts, rues de Meudon et des Tilleuls, approbation des plans, bordereau de prix, cahier des charges. Admissions des receveurs spéciaux des communes de la Seine et du receveur spécial des établissements charitables de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Demande de bourse à l'école vétérinaire d'Alfort en faveur du sieur Gin, avis favorable. Demande de bourse à l'école militaire de Sainrt Cyr en faveur du sieur Catry, avis favorable. Demande de bourse à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Brunot, avis favorable. Indemnités aux sieurs Venu et Garreau pour cession de parcelles de terre réunies à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Réhabilitation Laplace. Taxe sur les chiens en 1883. Offre de M. Sillen, entrepreneur de cylindrage à vapeur. Admission des employés de l'octroi, du garde-champêtre et des appariteurs de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Hospice, nomination de 2 délégués. Bureau de bienfaisance, nomination de 2 délégués. Voeu tendant à l'expropriation d'un cetain nombre de maisons de la Grande Rue.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation...

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  30. Résultat n°30
    Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

    1 media

    Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

    Date

    1928

    Cote

    3Fi1729

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes...
  31. Résultat n°31

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

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  32. Résultat n°32
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi2840

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1943,
  33. Résultat n°33

    9 mai 1880. Présentation du compte administratif et du compte de gestion. Réhabilitation Grimoin. Réhabilitation Doux. Réhabilitation Bonnac. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hardy. Cession de terrain à M. Alasseur. Indemnité à allouer à Mme veuve Sauvage. Redevance à la commune par le sieur Hilaire ancien adjudicataire du marché. Demande de M. Chabaud nouvel adjudicataire des droits de place au marché. Acquisition de la propriété Lepetit. Rapport de la commission des Finances. Compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1878. Aliénation de plusieurs parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Budget supplémentaire de 1880. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à la crèche. Demande d'indemnité de logement. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation des gages de la concierge de la mairie, du salaire du garde-champêtre. Constatation des décès. Augmentation du traitement de l'architecte agent-voyer, des instituteurs-adjoints des écoles communales, de la directrice de l'asile de la rue Fessart. Vote d'un crédit pour indemnité pour cours d'adultes. Vote d'un crédit pour subvention à l'école Sainte Elisabeth. Gratification à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'un crédit complémentaire pour gratification aux sergents de ville en agents municipaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achats de livres en reliure. Subvention à la fanfare. Subvention à l'orphéon. Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux institutrices adjointes et aux sous-directrices d'asile. Salaire du porteur de dépêches du bureau télégraphique de Billancourt. Demande de soutien de famille. Construction d'un hangar au dépôt de matériaux : approbation du décompte. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons de la rue Fessart et de 2 employés d'octroi. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance pour 1879. Approbation du budget supplémentaire du bureau de Bienfaisance pour 1880. Approbation du budget primitif pour 1881. Bureau de bienfaisance ; augmentation du traitement du médecin de l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : salaire de l'infirmier de l'asile des vieillards. Approbation du budget supplémentaire de 1880. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1881. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1881. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1881. Installation d'appareils à gaz dans le logement de la directrice de l'école de filles. Bureau télégraphique. Approbation du budget primitif de 1881. Emploi par voie d'économie de divers crédits inscrits au budget primitif de 1881. Création d'une caisse des écoles. Etablissement d'une étude d'huissier

    Date

    1880

    Cote

    4D12/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1880. Présentation du compte administratif et...

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  34. Résultat n°34
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi469

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  35. Résultat n°35

    9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1885. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1882. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1883. Rapport de la commission sur les tramways. Rapport de la commission des travaux. Couverture du carreau du marché, rapport de la commission des travaux. Suppression des écoles provisoires installées dans les bâtiments de l'ancienne Mairie, transfert des dites écoles dans le nouveau groupe scolaire. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1886. Voeu relatif aux distributions des prix aux élèves des écoles communales. Cimetière.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi...

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  36. Résultat n°36

    7 février 1887. Fonctionnement des conseils des prud'hommes, vote de crédits. Travaux à exécuter aux établissements scolaires de la rue Fessart. Demande de M.le Percepteur des contributions directes, rejet. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1888. Abattoir, réclamation de l'architecte. Lettre de Melle Courtois. Demande de M. le contrôleur des contributions directes, rejet.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1887. Fonctionnement des conseils des prud'hommes,...

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  37. Résultat n°37

    16 novembre 1888. Cessions de terrain à la voie publique par M. Vitrant. Vente à M. Tesnier d'une bande de terre, avenue des Moulineaux. Rapport de la 2ème commission sur divers projets d'intérêt communal. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Taxe sur les exploitants de carrière, voeu. Chemin de fer. Recette municipale spéciale, rejet des propositions du percepteur des contributions directes.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1888. Cessions de terrain à la voie publique...

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  38. Résultat n°38

    28 juin 1885. Reconstruction du bureau d'octroi du Point du Jour, approbation des plans, devis et cahier des charges. Demande de la société de tir "La Patriote". Taxe sur les chiens en 1884, admission en non-valeurs. Manifestation Mahias, acquisition d'une couronne. Classe de 1884, demande de soutien de famille Colombe. Nomination de la commission des fêtes. Pose d'un bec de gaz, rue Béranger. Pétition des propriétaires de la sente des Guérêts. Demande de la fanfare boulonnaise. Proposition de M. Bonne.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1885. Reconstruction du bureau d'octroi du...

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  39. Résultat n°39

    9 septembre 1842. Imposition de 5 centimes aux 4 contributions pendant 3 années pour agrandir le cimetière.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 septembre 1842. Imposition de 5 centimes aux 4 contributions...

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  40. Résultat n°40

    20 janvier 1850. Délibération relative à la sur-imposition de 10 centimes.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 janvier 1850. Délibération relative à la sur-imposition...

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  41. Résultat n°41
    Taxe municipale sur les spectacles,

    1 media

    Taxe municipale sur les spectacles,

    Date

    1921

    Cote

    3Fi1731

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les spectacles,
  42. Résultat n°42

    19 août 1844. Presbytère. Nouvelle mairie. Dépenses faites pour les enfants trouvés (crédit de 165 francs). Renouvellement de la matrice générale (crédit de 31,68 francs). Crédit de 150 francs alloué à M. Laissement. Rejet d’un crédit supplémentaire de 2054 francs pour le rétablissement du chemin de la Maladrerie.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 août 1844. Presbytère. Nouvelle mairie. Dépenses...

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  43. Résultat n°43
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1964

    Cote

    3Fi963

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  44. Résultat n°44
    L'augmentation des impôts n'est pas de notre fait,

    1 media

    L'augmentation des impôts n'est pas de notre fait,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi2791

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • L'augmentation des impôts n'est pas de notre fait,
  45. Résultat n°45
    Contribution mobilière ,

    1 media

    Contribution mobilière ,

    Date

    1962

    Cote

    3Fi540

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Contribution mobilière ,
  46. Résultat n°46

    21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des marchands de poissons. Pétitions des marchands d'huîtres, renvoi à la 4ème commission. Etablissement d'une ligne de tramways entre Vincennes et Boulogne, délégation à M. Chalumeau et Moyer. Acquiisition de livres de prix, approbation des mémoires. Droits de stationnement sur la Seine. Projet de convention entre M. Nouvette. Construction de remise pour une voiture.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des...

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  47. Résultat n°47

    21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Installation de 6 lits d'incurables à l'hospice des vieillards. Installation à la mairie des bureaux du percepteur, rejet. Proposition du Président de la fanfare boulonnaise. Coulage du groupe "La sagesse guidant l'avenir". Installation d'une Fête route de la Reine, avis favorable. Création d'un emploi de cantonnier peintre-vitrier. Suppression du tambour de ville. Salaire du garde-magasin des pompes à incendie. Rue des Peupliers, classement dans la voirie urbaine. Aliénation du presbytère de Boulogne. Protestation contre l'augmentation des contributions.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1887. Observation sur le procès-verbal de...

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  48. Résultat n°48

    3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil...

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  49. Résultat n°49

    29 mars 1885. Vote dun secours en faveur des blessés du Tonkin. Prolongement du chemin n°39 entre les ponts de Sèvres et de Billancourt. Usine Lesage, rapport de la commission nommée dans la séance du 6 mars. Organisation d'un concours de musique, ajournement. Organisation d'une compagnie de pupilles. Octroi de banlieue, prorogation de 5 années. Création d'un 5ème conseil de prud'hommes. Taxes sur les chiens en 1883, admission en non-valeurs.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mars 1885. Vote dun secours en faveur des blessés...

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  50. Résultat n°50
    [Contributions :] avis aux contribuables,

    1 media

    [Contributions :] avis aux contribuables,

    Date

    1926

    Cote

    3Fi1730

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • [Contributions :] avis aux contribuables,
  51. Résultat n°51

    16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Etablissement d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau n°16. Cession de terrain à la voie publique par M. Boucher d'Argis. Aliénation d'une passerelle de terre rue de la Plaine. Etablissement d'un refuge place des Ecoles. Eclairage à l'huile, vote d'un crédit complémentaire. Soutien de famille. Entretien en remontage des horloges. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1890. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Révision du traitement du receveur municipal. Voeu pour le percement des fortifications et regard du boulevard d'Auteuil. Enseignement de l'agriculture dans les écoles publiques. Déplacement de la station du tramway du rond-point de la Reine. Etablissement d'un refuge abri aux abords du bois de Boulogne.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mars 1892. Produit du pari mutuel. Indemnités représentatives...

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  52. Résultat n°52

    12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux en 1888. Habillement des agents municipaux. Chemin n°39, cession gratuite à M. Prenveille. Erection de Boulogne en chef-lieu de canton. Groupe scolaire, offres réelles à faire aux entrepreneurs qui refusent de toucher ce qui leur reste dû pour solde. Admission en non-valeurs, taxe sur les chiens en 1886. Demandes d'augmentation de certains membres du corps enseignant. Instruction primaire, budget de 1889, proposition de M. Lavedan. Etablissement d'un urinoir route de la Reine. Marché de Billancourt, établissement d'un cabinet d'aisances. Fête du printemps Réouverture du passage allant de la route de Versailles à la rue des Peupliers. Cimetière, demande de M.Rischmann. Rue de la Petite Arche.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1888. Chauffage des bâtiments communaux...

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  53. Résultat n°53

    26 mai 1872. Droits d'octroi (abonnement de Jeanson Frères, fabriquant de moulure de Boulogne et le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne M. Oudry). Bureau de bienfaisance : gratification aux agents MM. Sampite, Maumejean, Oms, Caron. Droits de place sur la voie publique. Remboursement à M. Chorin d'une somme de 36,85 francs payée en l'acquis de la commune pour la contribution des portes et fenêtres de l'école communale de garçons de Billancourt. Copie des registres de l'état civil. Emploi de la subvention départementale pour le pain aux familles nécessiteuses. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête. Approbation du classement des projets relatifs à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 mai 1872. Droits d'octroi (abonnement de Jeanson...

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  54. Résultat n°54

    17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase rue de Clamart. Commission de la rue des Peupliers. Section de vote à Billancourt. Caisse d'épargne. Justice de paix. Gratification au commissaire de police. Taxes irrecouvrables 1872-1874. Agrandissement de l'asile des vieillards. Voeu exprimant le placement du buste de la République dans la salle du conseil. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rue Neuve : vente de matériaux de démolition.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase...

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  55. Résultat n°55

    14 août 1889. Prolongement du chemin de grande communication n°39. Nouveau groupe scolaire, solde des travaux de menuiserie. Remboursement de concessions temporaires à Mme veuve Poirier des Hayes. Frais de police en 1889, ordre du jour. Usine Paillard. Budget primitif de 1890. Instance Schneitre. Subvention à l'association des Alsaciens-Lorrains. Solde des travaux de plomberie exécutés à l'abattoir en 1878. Delafollie. Frais d'insertion dans un journal local des actes officiels de la municipalité. Création d'un hôpital. Vote des impositions annuelles en spéciales pour 1890.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 août 1889. Prolongement du chemin de grande communication...

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  56. Résultat n°56

    9 mars 1888. Chauffage des bâtiments communaux. Création d'un veilleur de nuit, ordre du jour. Taxe sur les marbriers, application du tarif des droits de voirie. Droits sur les bières. Cessions de terrains à la voie publique par M. Cacheux. Instance Schneitre, renonciation à la demande d'annulation de l'adjudication. Cimetière, indemnité à M. Rischmann. Bureau de bienfaisance, proposition de M. Lavedan. Suppression de la maison de tolérance. Protestation contre la décision du conseil général relativement au laboratoire municipal de Paris. Cimetière, la zone sera comprise à l'intérieur.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mars 1888. Chauffage des bâtiments communaux. Création...

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  57. Résultat n°57

    4 août 1849. Vote pour l'impôt de la commune. Communication d'une lettre du préfet relative aux pompes des forts qui doivent venir au secours des communes voisines. Vote d'une dépense de 24,75 francs réclamés par la directrice de la salle d'asile pour fournitures et pose d'un poêle. Rachat de la servitude Gantier. Plantation d'une seconde rangée d'arbres sur les trottoirs de la Grande Rue.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 4 août 1849. Vote pour l'impôt de la commune. Communication...

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  58. Résultat n°58

    22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction d'un pavillon au nouveau cimetière. Cotes irrecouvrables, taxes sur les chiens en 1888. Démission du garde-champêtre. Subvention annuelle à l'orphelinat de la Seine. Nomination des répartiteurs pour 1890. Révision des listes électorales. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Pétitions diverses. Frais de perception de l'octroi pour 1890. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Vente de l'ancienne Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Lettre de M. Damiens. Cabine téléphonique. Propositions diverses. Compagnie générale des omnibus.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  59. Résultat n°59
    La vérité sur les impôts communaux,

    1 media

    La vérité sur les impôts communaux,

    Date

    1928

    Cote

    3Fi1696

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • La vérité sur les impôts communaux,
  60. Résultat n°60

    31 août 1888. Observations sur le procès-verbal de la séance du 24 août. Chemin de fer. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Cotes irrecouvrables (chiens 1886). Cotes irrecouvrables, droits de voirie 1885-1886. Pétitions des marchands de poissons (rapport de la 2ème commission). Augmentation du traitement de Mme. Claude, directrice rue Fessart. Maison de tolérance. Lycée Jeanson de Sailly, transport des élèves, subvention. Voeu pour la fermeture des usines Falcony et Paillard.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1888. Observations sur le procès-verbal de...

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  61. Résultat n°61

    7 novembre 1840. Réclamation de M. Laissement (indemnité pour un terrain). Enlèvement des boues pendant l’année 1841. Crédit supplémentaire à l’exercice 1840. Commission pour réparations des rues et chemins. Commission pour l’examen des comptes de M. Fellomeau. Crédit supplémentaire de 26,98 francs pour frais d’impression et d’expression de la matrice des 4 contributions.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1840. Réclamation de M. Laissement (indemnité...

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  62. Résultat n°62

    7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché de Billancourt. Instance Caboche, autorisation au Maire de défendre. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Elargissement de la Grande Rue. Concessions dans le cimetière, modification de la délibération du 29 juin 1887. Installation des bureaux de la perception à la Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Chemin n°45, vente à M. Tassel. Création de cours supérieurs. Eclairage des voies publiques. Plainte contre l'usine Clolus. Personnel de l'octroi, proposition de M. Lavedan.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché...

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  63. Résultat n°63

    15 juin 1891. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Vote du budget supplémnetaire de 1891, gratification aux employés de la mairie. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification à divers agents. Récompenses aux nourrices. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Gratification aux sergents de ville et agents municipaux. Vote du budget supplémentaire, observations de plusieurs membres. Alignement de la rue de la Paix. Cession de terrains à la voie publique par M. Vuillaume, Videcoq et Ravault. Vente d'une parcelle de terrain à M. Therouard, avenue Victor- Hugo. Tarif des droits de stationnement sur la Seine. Subvention à la société de secours mutuels des Alsaciens-Lorrains. Lettre de remerciements du président de l'Orphéon. Soutiens de famille. Demande du percepteur des contributions directes. Fournitures d'arbres et arbustes, approbation du mémoire Choumery. Proposition de la compagnie POPP. Offres de M. NouvelNomination d'un membre de la commission de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Avis sur l'enquête relative au projet d'établissement d'un réseau téléphonique. Pétition des habitants de la route de Versailles relativement à l'insuffisance d'arrosage de cette voie. Pétitions des tailleurs de pierres et des laitiers. Fête de la Grand-Rue, demande de subvention.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/50

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 juin 1891. Conversion de fonds spéciaux en fonds...

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  64. Résultat n°64

    4 mai 1844. Vote d’une sur imposition de 10 centimes pour l’acquisition d’une nouvelle mairie et pour la construction du nouveau presbytère.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 mai 1844. Vote d’une sur imposition de 10 centimes...

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  65. Résultat n°65

    25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier des charges, traction mécanique à la traction animale. Ligne électrique de tramway, concession votée en faveur de M. Nouvelle. Budget primitif de 1892. Traitement des bibliothécaires. Lettre de M. David, demande de retraite. Répartition pour les contributions directes. Soutiens de famille.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier...

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  66. Résultat n°66

    21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de...

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  67. Résultat n°67

    6 juin 1890. Proposition de M. Grelat et M. Beaucourt relative aux absences réitérées de M. Herouard. Octroi de banlieue. Remboursement de concessions temporaires de 10 ans à Mme veuve Jéhan et M. Richard. Hospice, approbation du compte administratif de 1889. Hospice, approbation du compte de gestion du receveur. Hospice, budget supplémentaire de 1890. Hospice, augmentation du traitement du secrétaire économe. Hospice, augmentation du salaire du coiffeur. Hospice, achat de rente 3%. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1889. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du receveur. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1890. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, distribution des secours, voeu. Rapports de la commission du budget. Approbation du compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs d'une prime de 1791, 78 francs, affaire Salmet. Taxes irrecouvrables en 1887. Subventions aux diverses sociétés de la ville. Augmentation du salaire du tambour-afficheur. Augmentation du salaire de l'inspecteur de salubrité Leristre. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification en faveur de M. Porté conducteur de travaux et de M. Champagne, jardinier de la mairie. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Création d'un emploi d'ouvrier-serrurier. Mitoyenneté Beaugrand. Décompte général des travaux du niveau cimetière. Compagnie des sapeurs-pompiers. Réfection de la toiture de la mairie. Pétitions diverses. Bureau de poste de Boulogne. Soutien de famille, maintien du sieur Bougniol. Augmentation du traitement du receveur du bureau d'octroi du Pont de Billancourt. Cession de terrain à la voie publique M. Tiercelin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 6 juin 1890. Proposition de M. Grelat et M. Beaucourt...

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  68. Résultat n°68

    19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs. Gratification au personnel de la mairie, à l'architecte voyer et au commissaire de police. Régularisation d'un mémoire de 410 francs pour fournitures de livres à la bibliothèque populaire. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres et reliure. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais d'installation d'une ambulance au marché. Création d'un emploi d'inspecteur d'insalubrité. Approbation de plans, devis et cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de construction d'un hangar à côté du dépôt de matériaux. Installation de l'eau de Seine au presbytère de Boulogne. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879 et d'une imposition extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879. Augmentation de traitement du directeur de la fanfare. Création d'un emploi de concierge à l'abattoir. Réquisition d'horloges pour les bureaux de la régie. Vote d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour les fêtes publiques. Bornes-fontaines. Réclamation de M. Mangin, instituteur. Construction d'une annexe dans l'asile des vieillards. Déplacement de la remise des pompes à incendie et appropriation du local pour une salle d'élections et de justice de paix; approbation du décompte. Augmentation du traitement des employés d'octroi.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs....

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  69. Résultat n°69

    4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de la matrice générale. Tarifs des convois. Maison Damy. Dépenses pour la salle d’asile (plancher). Garde nationale. Rapport d’un crédit de 3990 francs. Rue des terrains Fessard. Ecoles primaires. Aliénés. Allocation pour la construction d’une nouvelle sacristie. Demande d’indemnités de M. Leroy pour cession de terrain. Réclamation du secrétaire de la mairie (ajournée). Clé et établissement de pas-de-vis sur les bornes fontaines.

    Date

    1843

    Cote

    4D3/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de...

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  70. Résultat n°70

    2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au tramway à traction de chevaux exploité sur la ligne du rond point d'Auteuil. Remboursement du prix de concessions temporaires et divers. Soutiens de famille. Commissaires répartiteurs. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Instance Berlire. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1889. Construction d'égout, rue de Billancourt, rue du Château et rue de Sèvres. Observation de M. Grelat sur la qualité des remblais du boulevard de Strasbourg. Indemnité de résidence au personnel enseignant, vote d'un crédit de 10807, 79 francs. Lettre de M. Stasse relative à l'affichage sur les colonnes-urinoirs. Travaux de viabilité et d'égout, impasse du Chemin-vert 2ème tronçon, solde. Pétitions relatives à la création d'un bureau de tabac. Prolongation des heures d'ouverture du bureau de poste du pont de Billancourt, vote d'une indemnité de 400 francs à la directrice. Renvoi à la commission de travaux d'une pétition de M. Cicille Président de l'associaition des anciens élèves de Billancourt. Recensement quinquennal de la population, vote d'un crédit de 3000 francs. Ordre du jour relatif à l'enlèvement des boues. Approbation de la soumission relative à l'arrachage et à l'enlèvement des arbres de la rue de Saint Cloud, de la rue Nationale et de la place de l'Eglise de Billancourt.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au...

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  71. Résultat n°71
    Avis aux contribuables [au sujet de la suppression de la contribution des portes et fenêtres et des impôts sur le revenu],

    1 media

    Avis aux contribuables [au sujet de la suppression de la contribution des portes et fenêtres et des impôts sur le revenu],

    Date

    1926

    Cote

    3Fi1884

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Avis aux contribuables [au sujet de la suppression...
  72. Résultat n°72

    27 mai 1877. Rapport de la commission du budget. Vote de divers crédits au budget additionnel de 1877. Entretien des chemins vicinaux en 1878 : vote de 5 centimes. Instruction primaire : vote de 3 centimes ordinaires, vote de 4 centimes extraordinaires. Octroi : prolongation des taxes principales et additionnelles pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes aux 4 contributions directes. Acquisition de terrain par suite d'alignement. Substitution du Sieur Radonich au sieur Carpentier. Travaux de remblais dans la Seine. Achat d'un terrain pour une nouvelle école de filles. Demande de conversion en fonds libres. Frais de perception de l'octroi en 1878.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 mai 1877. Rapport de la commission du budget. Vote...

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