4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 août 1887. Courses d'Auteuil et de Longchamp. Marché de Billancourt. Instance Caboche, autorisation au Maire de défendre. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Elargissement de la Grande Rue. Concessions dans le cimetière, modification de la délibération du 29 juin 1887. Installation des bureaux de la perception à la Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Chemin n°45, vente à M. Tassel. Création de cours supérieurs. Eclairage des voies publiques. Plainte contre l'usine Clolus. Personnel de l'octroi, proposition de M. Lavedan.