21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des marchands de poissons. Pétitions des marchands d'huîtres, renvoi à la 4ème commission. Etablissement d'une ligne de tramways entre Vincennes et Boulogne, délégation à M. Chalumeau et Moyer. Acquiisition de livres de prix, approbation des mémoires. Droits de stationnement sur la Seine. Projet de convention entre M. Nouvette. Construction de remise pour une voiture.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (12 septembre 1887 - 25 novembre 1891)

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des marchands de poissons. Pétitions des marchands d'huîtres, renvoi à la 4ème commission. Etablissement d'une ligne de tramways entre Vincennes et Boulogne, délégation à M. Chalumeau et Moyer. Acquiisition de livres de prix, approbation des mémoires. Droits de stationnement sur la Seine. Projet de convention entre M. Nouvette. Construction de remise pour une voiture.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/52

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

BATIMENT INDUSTRIEL, DOMAINE PUBLIC FLUVIAL, IMPOTS LOCAUX, DISTRIBUTION DES PRIX, TRANSPORT EN COMMUN, POISSON, COMMERCANT

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