Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/8

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Vanves (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du)

Mots clés matières

Guerre de 1870, PORT, IMPOTS LOCAUX, JURIDICTION, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, ALIENATION DOMANIALE, ACQUISITION DOMANIALE, VICTIME DE GUERRE, COMMEMORATION