14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes. Taxe d'octroi, protestation. Prorogation des taxes d'octroi. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Lettre de MM. Martin et Danjou. Fournitures classiques et de bureau, soumission Doizelet. Fournitures de bureau et d'articles de papeterie, soumission Doizelet. Traité avec la société des compositeurs de musique. Fêtes publiques en 1892, approbation des dépenses. Demande de Me Duval, veuve d'un sous-brigadier d'octroi. Demande des agents municipaux. Approbation de différents mémoires pour régularisation. Taxes irrecouvrables.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes. Taxe d'octroi, protestation. Prorogation des taxes d'octroi. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Lettre de MM. Martin et Danjou. Fournitures classiques et de bureau, soumission Doizelet. Fournitures de bureau et d'articles de papeterie, soumission Doizelet. Traité avec la société des compositeurs de musique. Fêtes publiques en 1892, approbation des dépenses. Demande de Me Duval, veuve d'un sous-brigadier d'octroi. Demande des agents municipaux. Approbation de différents mémoires pour régularisation. Taxes irrecouvrables.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/22

Date

1892

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Suresnes, Neuilly-sur-Seine, Paris

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL, ELEVE, IMPOTS LOCAUX, FETE, FORMATION MUSICALE, OCTROI, TRANSPORT EN COMMUN

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