Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

26 mai 1872. Droits d'octroi (abonnement de Jeanson Frères, fabriquant de moulure de Boulogne et le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne M. Oudry). Bureau de bienfaisance : gratification aux agents MM. Sampite, Maumejean, Oms, Caron. Droits de place sur la voie publique. Remboursement à M. Chorin d'une somme de 36,85 francs payée en l'acquis de la commune pour la contribution des portes et fenêtres de l'école communale de garçons de Billancourt. Copie des registres de l'état civil. Emploi de la subvention départementale pour le pain aux familles nécessiteuses. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête. Approbation du classement des projets relatifs à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/9

Date

1872

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de)

Mots clés matières

INDUSTRIE, INDIGENT, ALIMENTATION, FETE, IMPOTS LOCAUX, DROIT DE PLACE, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, OCTROI