4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

31 mai 1885. Bourses : nomination de commissions. Classe de 1884 : soutien de famille, nomination d'une commission. Pétition des marchands de charbon. Pétition d'un certain nombre d'habitants de Billancourt. Pension au sergent Chapelain. Suppression de la fête communale. Proposition de M. Malpeaux. Vote de diverses impositions annuelles. Proposition de M. Clinchaut. Dénomination de rues.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/26

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,