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4D
Assemblée - Conseil municipal
Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65
Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (12 septembre 1887 - 25 novembre 1891)
6 juin 1890. Proposition de M. Grelat et M. Beaucourt relative aux absences réitérées de M. Herouard. Octroi de banlieue. Remboursement de concessions temporaires de 10 ans à Mme veuve Jéhan et M. Richard. Hospice, approbation du compte administratif de 1889. Hospice, approbation du compte de gestion du receveur. Hospice, budget supplémentaire de 1890. Hospice, augmentation du traitement du secrétaire économe. Hospice, augmentation du salaire du coiffeur. Hospice, achat de rente 3%. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1889. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du receveur. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1890. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, distribution des secours, voeu. Rapports de la commission du budget. Approbation du compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs d'une prime de 1791, 78 francs, affaire Salmet. Taxes irrecouvrables en 1887. Subventions aux diverses sociétés de la ville. Augmentation du salaire du tambour-afficheur. Augmentation du salaire de l'inspecteur de salubrité Leristre. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification en faveur de M. Porté conducteur de travaux et de M. Champagne, jardinier de la mairie. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Création d'un emploi d'ouvrier-serrurier. Mitoyenneté Beaugrand. Décompte général des travaux du niveau cimetière. Compagnie des sapeurs-pompiers. Réfection de la toiture de la mairie. Pétitions diverses. Bureau de poste de Boulogne. Soutien de famille, maintien du sieur Bougniol. Augmentation du traitement du receveur du bureau d'octroi du Pont de Billancourt. Cession de terrain à la voie publique M. Tiercelin.
Langue des unités documentaires
SAPEUR POMPIER, ACQUISITION DOMANIALE, CONSCRIPTION, IMPOTS LOCAUX, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, HOTEL DE VILLE, POSTE, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, FINANCES COMMUNALES, PERSONNEL, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, CONCESSION FUNERAIRE, OCTROI, CONSEILLER MUNICIPAL