4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 août 1889. Prolongement du chemin de grande communication n°39. Nouveau groupe scolaire, solde des travaux de menuiserie. Remboursement de concessions temporaires à Mme veuve Poirier des Hayes. Frais de police en 1889, ordre du jour. Usine Paillard. Budget primitif de 1890. Instance Schneitre. Subvention à l'association des Alsaciens-Lorrains. Solde des travaux de plomberie exécutés à l'abattoir en 1878. Delafollie. Frais d'insertion dans un journal local des actes officiels de la municipalité. Création d'un hôpital. Vote des impositions annuelles en spéciales pour 1890.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/28

Date

1889

Langue des unités documentaires

Français,