9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1885. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1882. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1883. Rapport de la commission sur les tramways. Rapport de la commission des travaux. Couverture du carreau du marché, rapport de la commission des travaux. Suppression des écoles provisoires installées dans les bâtiments de l'ancienne Mairie, transfert des dites écoles dans le nouveau groupe scolaire. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1886. Voeu relatif aux distributions des prix aux élèves des écoles communales. Cimetière.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (3 août 1883 - 7 août 1887)

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1885. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1882. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1883. Rapport de la commission sur les tramways. Rapport de la commission des travaux. Couverture du carreau du marché, rapport de la commission des travaux. Suppression des écoles provisoires installées dans les bâtiments de l'ancienne Mairie, transfert des dites écoles dans le nouveau groupe scolaire. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1886. Voeu relatif aux distributions des prix aux élèves des écoles communales. Cimetière.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/19

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, ELEVE, DISTRIBUTION DES PRIX, CIMETIERE, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, ECOLE, TRANSPORT EN COMMUN, IMPOTS LOCAUX, ANIMAL DE COMPAGNIE, OCTROI

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.