4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 août 1844. Presbytère. Nouvelle mairie. Dépenses faites pour les enfants trouvés (crédit de 165 francs). Renouvellement de la matrice générale (crédit de 31,68 francs). Crédit de 150 francs alloué à M. Laissement. Rejet d’un crédit supplémentaire de 2054 francs pour le rétablissement du chemin de la Maladrerie.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/59

Date

1844

Langue des unités documentaires

Français,