7 novembre 1840. Réclamation de M. Laissement (indemnité pour un terrain). Enlèvement des boues pendant l’année 1841. Crédit supplémentaire à l’exercice 1840. Commission pour réparations des rues et chemins. Commission pour l’examen des comptes de M. Fellomeau. Crédit supplémentaire de 26,98 francs pour frais d’impression et d’expression de la matrice des 4 contributions.

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Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 janvier 1840 - 8 mai 1847)

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

7 novembre 1840. Réclamation de M. Laissement (indemnité pour un terrain). Enlèvement des boues pendant l’année 1841. Crédit supplémentaire à l’exercice 1840. Commission pour réparations des rues et chemins. Commission pour l’examen des comptes de M. Fellomeau. Crédit supplémentaire de 26,98 francs pour frais d’impression et d’expression de la matrice des 4 contributions.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/8

Date

1840

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

IMPOTS LOCAUX, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, TRAITEMENT DES EAUX USEES

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