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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase rue de Clamart. Commission de la rue des Peupliers. Section de vote à Billancourt. Caisse d'épargne. Justice de paix. Gratification au commissaire de police. Taxes irrecouvrables 1872-1874. Agrandissement de l'asile des vieillards. Voeu exprimant le placement du buste de la République dans la salle du conseil. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rue Neuve : vente de matériaux de démolition.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/48

Date

1875

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Peupliers (rue des), Clamart (rue de), Thiers (rue)

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, FINANCES COMMUNALES, IMPOTS LOCAUX, POLICE, CAISSE D'EPARGNE, ELECTION, INSTALLATION SPORTIVE, POSTE