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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

31 août 1888. Observations sur le procès-verbal de la séance du 24 août. Chemin de fer. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Cotes irrecouvrables (chiens 1886). Cotes irrecouvrables, droits de voirie 1885-1886. Pétitions des marchands de poissons (rapport de la 2ème commission). Augmentation du traitement de Mme. Claude, directrice rue Fessart. Maison de tolérance. Lycée Jeanson de Sailly, transport des élèves, subvention. Voeu pour la fermeture des usines Falcony et Paillard.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/16

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Groupe scolaire Fessart

Mots clés matières

RETRAITE, ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, PROSTITUTION, ENSEIGNANT, MARCHE DE DETAIL, POISSON, OCTROI, TRANSPORT FERROVIAIRE, ANIMAL DE COMPAGNIE, IMPOTS LOCAUX, INDUSTRIE