4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au tramway à traction de chevaux exploité sur la ligne du rond point d'Auteuil. Remboursement du prix de concessions temporaires et divers. Soutiens de famille. Commissaires répartiteurs. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Instance Berlire. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1889. Construction d'égout, rue de Billancourt, rue du Château et rue de Sèvres. Observation de M. Grelat sur la qualité des remblais du boulevard de Strasbourg. Indemnité de résidence au personnel enseignant, vote d'un crédit de 10807, 79 francs. Lettre de M. Stasse relative à l'affichage sur les colonnes-urinoirs. Travaux de viabilité et d'égout, impasse du Chemin-vert 2ème tronçon, solde. Pétitions relatives à la création d'un bureau de tabac. Prolongation des heures d'ouverture du bureau de poste du pont de Billancourt, vote d'une indemnité de 400 francs à la directrice. Renvoi à la commission de travaux d'une pétition de M. Cicille Président de l'associaition des anciens élèves de Billancourt. Recensement quinquennal de la population, vote d'un crédit de 3000 francs. Ordre du jour relatif à l'enlèvement des boues. Approbation de la soumission relative à l'arrachage et à l'enlèvement des arbres de la rue de Saint Cloud, de la rue Nationale et de la place de l'Eglise de Billancourt.