25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier des charges, traction mécanique à la traction animale. Ligne électrique de tramway, concession votée en faveur de M. Nouvelle. Budget primitif de 1892. Traitement des bibliothécaires. Lettre de M. David, demande de retraite. Répartition pour les contributions directes. Soutiens de famille.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (12 septembre 1887 - 25 novembre 1891)

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 novembre 1891. Modification demandées pour le cahoier des charges, traction mécanique à la traction animale. Ligne électrique de tramway, concession votée en faveur de M. Nouvelle. Budget primitif de 1892. Traitement des bibliothécaires. Lettre de M. David, demande de retraite. Répartition pour les contributions directes. Soutiens de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/56

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES LOCALES, PERSONNEL, CONSCRIPTION, IMPOTS LOCAUX, RETRAITE, TRANSPORT EN COMMUN, VEHICULE A TRACTION ANIMALE, BIBLIOTHEQUE

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