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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 juin 1891. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Vote du budget supplémnetaire de 1891, gratification aux employés de la mairie. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification à divers agents. Récompenses aux nourrices. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Gratification aux sergents de ville et agents municipaux. Vote du budget supplémentaire, observations de plusieurs membres. Alignement de la rue de la Paix. Cession de terrains à la voie publique par M. Vuillaume, Videcoq et Ravault. Vente d'une parcelle de terrain à M. Therouard, avenue Victor- Hugo. Tarif des droits de stationnement sur la Seine. Subvention à la société de secours mutuels des Alsaciens-Lorrains. Lettre de remerciements du président de l'Orphéon. Soutiens de famille. Demande du percepteur des contributions directes. Fournitures d'arbres et arbustes, approbation du mémoire Choumery. Proposition de la compagnie POPP. Offres de M. NouvelNomination d'un membre de la commission de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Avis sur l'enquête relative au projet d'établissement d'un réseau téléphonique. Pétition des habitants de la route de Versailles relativement à l'insuffisance d'arrosage de cette voie. Pétitions des tailleurs de pierres et des laitiers. Fête de la Grand-Rue, demande de subvention.