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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de la matrice générale. Tarifs des convois. Maison Damy. Dépenses pour la salle d’asile (plancher). Garde nationale. Rapport d’un crédit de 3990 francs. Rue des terrains Fessard. Ecoles primaires. Aliénés. Allocation pour la construction d’une nouvelle sacristie. Demande d’indemnités de M. Leroy pour cession de terrain. Réclamation du secrétaire de la mairie (ajournée). Clé et établissement de pas-de-vis sur les bornes fontaines.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/40

Date

1843

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Parchamp (rue du), Fessart (rue)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, FONTAINE, RESEAU ROUTIER, EDIFICE CULTUEL, POPULATION HOSPITALIERE, ECOLE, GARDE NATIONALE, HALTE GARDERIE, TRANSPORT DE CORPS, IMPOTS LOCAUX