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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

29 mars 1885. Vote dun secours en faveur des blessés du Tonkin. Prolongement du chemin n°39 entre les ponts de Sèvres et de Billancourt. Usine Lesage, rapport de la commission nommée dans la séance du 6 mars. Organisation d'un concours de musique, ajournement. Organisation d'une compagnie de pupilles. Octroi de banlieue, prorogation de 5 années. Création d'un 5ème conseil de prud'hommes. Taxes sur les chiens en 1883, admission en non-valeurs.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/23

Date

1885

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Quatre-Septembre (quai du), Billancourt (pont de), Sèvres (pont de)

Mots clés matières

INDUSTRIE, ANIMAL DE COMPAGNIE, IMPOTS LOCAUX, PRUD'HOMME, OCTROI, MUSIQUE, PUPILLE DE LA NATION, RESEAU ROUTIER, SECOURS