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  1. Résultat n°1
    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi759

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution...
  2. Résultat n°2

    15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée de faire fonctionner la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Demande de subvention de 15 000 francs auprès du département, à titre de secours à la population ouvrière nécessiteuse.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi627

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  5. Résultat n°5
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi662

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  6. Résultat n°6

    2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés aux comestibles de Neuilly. Dons du Prince-Président de 2000 francs pour les pauvres et de 12 broches en or pour les jeunes filles. Subvention pour l'éclairage au gaz de la route de la Reine. Révision des tableaux de classements des chemins vicinaux. Vote d'un crédit de 147 francs pour réparations aux pompes à incendie.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité absolue des places à occuper sur le marché. Dénomination du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, en boulevard du 4-Septembre. Dénomination du chemin vicinal n°2 ou avenue et boulevard du Bois de Boulogne en boulevard de Strasbourg. Crédit complémentaire de 5000 francs pour dépenses imprévues. Don de 100 francs offert par M. Fébure.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation des maraudeurs. Projet d'établissement d'un chauffoir dans le 9ème arrondissement. Collecte faite parmi les ouvrières étrangères à la commune travaillant dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchant pour les nécessiteux. Envoi de livres par M. Simon pour la bibliothèque communale. Dépôt à la bibliothèque communale d'un rapport de M. Claretie.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    1 media

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1974

    Cote

    3Fi942

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],
  14. Résultat n°14

    28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi des inondations. Acceptation du legs Badoureaux. Chemins vicinaux : approbation des plans d'alignement. Octroi (abonnement de M. Lefèvre, seul marchand de bois de charpente et de sciage). Marché : affaire Chabaud.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    Comité parisien de la Libération [: appel aux dons de couvertures],

    Date

    1944

    Cote

    3Fi105

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Comité parisien de la Libération [: appel aux dons...
  18. Résultat n°18

    25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Solférino. Eclairage au gaz. Chemin de grande communication n°39, cession d'une parcelle à M. Chevaucher. Soutiens de famille. Enseignement de la gymnastique dans les écoles publiques. Bateaux à vapeur, station rue des Peupliers. Legs de Melle Thièble pour entretien de tombeau. Eclairage électrique de l'hospice des vieillards. Fêtes publiques. Travaux de viabilité à exécuter dans le quartier de l'Ancienne mairie, approbation de la commission Huguet. Décès de M. Chalumeau 1er adjoint.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande en réhabilitation de M. Thomas. Legs de Mme Arnaud au bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : indemnité aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures. Chemin vicinal de grande communication n°2 : adjudication de 2 parcelles de terrain ; cession de terrain à M. Bregean. Vote d'un crédit de 300 francs pour le solde du tambour de la compagnie des sapeurs pompiers. Concession accordée à M. Morel, peintre d'afficher sur les colonnes urinoirs de la Grande-Rue et de la route de la Reine pendant 3 années. Acceptation du legs fait à la commune par Mme Dufour, veuve de M. Badoureaux. Crédit de 1800 francs pour salaire d'employés auxiliaires. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 250 francs pour assurer le paiement des remises du trésorier en 1871. Crédit de 10 000 francs à titre de souscription pour la libération du territoire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21
    Appel à la population é,

    1 media

    Appel à la population é,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi696

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Appel à la population é,
  22. Résultat n°22

    6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices. Elargissement de la rue du Parchamp. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Elargissement de la rue du Parchamp. Abandon de la mitoyenneté des maisons Dupuis, Pérani, Desbouvries et Cercilly. Impasse Gaunée. Chemin vicinal n°39. Réhabilitation Vannière. Prolongement du chemin vicinal n°39. Don de 3000 francs offert par M. Hirschler.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1957

    Cote

    3Fi1238

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  24. Résultat n°24
    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1944,

    1 media

    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1944,

    Date

    1943

    Cote

    3Fi656

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs...
  25. Résultat n°25
    Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

    1 media

    Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

    Date

    1948

    Cote

    3Fi762

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un...
  26. Résultat n°26

    28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre et souscription en faveur des soldats et de leurs familles : instructions, états des souscriptions, correspondance, 4 affiches (1914-1919). Placement d'enfants suite à la mobilisation : registre d'enregistrement des placements (1914-1916). Veuves et orphelins : listes nominatives des veuves touchant l'allocation militaire ayant des enfants de moins de 16 ans, notices d'association, correspondance, coupure de presse, 1 affiche (1915-1917). Secours aux familles nombreuses et nécessiteuses, dons : correspondance (1914, 1917).

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H67

    • Contexte : 5H - Première Guerre mondiale

    • Vivre à l'arrière
    • AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre...

    Producteur :

    Z - Ville de Boulogne-Billancourt

  28. Résultat n°28
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1940,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1940,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi678

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  29. Résultat n°29
    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    1 media

    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    Date

    1948

    Cote

    3Fi760

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],
  30. Résultat n°30
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1939,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1939,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi681

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  31. Résultat n°31

    15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir place du Parchamp. Legs Huon, vote d'un crédit de 450,25 francs pour droits de mutation. Service des postes, avis pour la suppression de la 4ème distribution des lettres les dimanches et jours de fête. Adjudication de combustibles. Suppression d'un urinoir route de la Reine. Entretien des voies publiques et enlèvements des boues et ordures ménagères, substitution de Mme veuve Hoffmann à son défunt mari. Instance Cacheux, autorisation de défendre. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme veuve Polleux. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert au budget de 1892 pour dépense imprévue. Soutien de famille. Cession de terrain par M. Naud. Chemin de petite vicinalité, subvention départementale. Remontage en entretien des horloges pendant 3 années. Communication d'une lettre de la compagnie générale des omnibus. Vente de luzerne. Adresse au maire.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en compte des fabriques de Boulogne et de Billancourt. Budget du bureau de bienfaisance. Gratification au contrôleur des contributions directes. Gratification à M. Perrot, instituteur. Demande d'indemnités de logement du desservant de la paroisse de Billancourt. Presbytère de Boulogne. Réparation du calorifère de l'église de Billancourt. Allocation au receveur municipal pour ses frais de bureau. Subvention à l'association philotechnique. Proposition du crédit foncier de France. Affaire Farcy, admission en non-valeur d'une somme de 459,10 francs. Affaire Rouif, admission en non-valeur. Secours médicaux aux employés d'octroi et aux cantonniers. Legs Febvre, emploi en achat de rente sur l'Etat. Révision des taxes municipales sur convoi, traitement des employés des pompes funèbres.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 octobre 1892. Ouverture de la séance. Budgets en...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  33. Résultat n°33
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi1442

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  34. Résultat n°34
    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1942,

    1 media

    Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs en 1942,

    Date

    1941

    Cote

    3Fi677

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte : attribution de 10 dots de 8000 francs...
  35. Résultat n°35
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1959

    Cote

    3Fi343

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  36. Résultat n°36

    Dot pour mariage [: legs d'Alexandre Lecomte pour doter une jeune fille de famille modeste],

    Date

    1958

    Cote

    3Fi577

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [: legs d'Alexandre Lecomte pour doter...
  37. Résultat n°37

    3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance. Enlèvement des boues. Construction de la salle d'asile. Construction d'égoûts. Asile des vieillards. Construction d'un bureau d'octroi route de la Reine. Soumission de M. Delaroche pour la construction d'un calorifère à la salle d'asile. Indemnité de logement à M. Rivière, receveur de l'octroi.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1855. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel...

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    Assemblée - Conseil municipal

  38. Résultat n°38

    8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  39. Résultat n°39

    12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de la séance du 21 septembre. Nouveau cimetière. Cylindrage à vapeur, approbation du traité Gellerat. Cylindrage à vapeur, approbation des mémoires Gellerat et Sillen. Legs à la fabrique de l'Eglise de Boulogne par Mme Grenet. Etablissement d'un square, place de l'ancienne Mairie. Approbation des plans et devis des travaux à exécuter pour la construction de 2 classes à l'école des filles, rue du Vieux Pont de Sèvres. Hospice régional. Dissolution de la musique municpale. Tarif d'octroi.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de 4000 francs aux pauvres par Mme veuve Mallet. Cession de terrains à la voie publique par divers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 décembre 1857. Bureau de bienfaisance : legs de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  41. Résultat n°41

    29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation d'une portion de l'impasse des Victoires au profit du baron de Rothschild. Demande de M. Duwast en décharge d'une taxe de pavage rue des Ecoles. Remboursement du prix d'un concession temporaire dans le cimetière, convertie en concession perpétuelle. Cession de terrain à la voie publique. Alignement de la rue de la Procession. Enquête sur l'ouverture du chemin vicinal de grande communication n°2 entre les ponts de Billancourt et l'église de Boulogne. Don de 2000 francs fait à l'asile des vieillards par un anonyme ; avis du conseil relativement à l'acceptation de cette libéralité par le bureau de bienfaisance.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation...

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  42. Résultat n°42
    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière,

    Date

    1947

    Cote

    3Fi648

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation d'une rosière,
  43. Résultat n°43

    13 juillet 1856. Expropriation du bureau d'octroi de Longchamp par la ville de Paris. Don par M. de Rothschild d'une somme de 13505 francs. Demande d'un secours par M. Buisson, cantonnier.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/76

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juillet 1856. Expropriation du bureau d'octroi de...

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  44. Résultat n°44
    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1940,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1940,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi679

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution...
  45. Résultat n°45

    20 février 1883. Approbation de dons ; délibérations des commissions de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Modification de la délibération du 10 février 1882 relative à un emprunt de 600000 francs ; réduction dudit emprunt à 540000francs. Mitoyenneté Lardin de Musset. Mitoyenneté Vaucane. Chemin n°39. Indemnité à Mme Petibon et de M. Escaffey. Chemin n°3 ; vente d'une parcelle de terre à M. Berton. Poursuites contre M. Salmet. Voeu pour la stabilité du personnel des écoles. Sente des Guérets. Demande Schmalzer. Remboursement du prix de concession de 10 ans dans le cimetière à Mme Coutarel. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hamet. Enfants assistés et aliénés en 1882 ; vote de crédits complémentaires.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 février 1883. Approbation de dons ; délibérations...

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  46. Résultat n°46

    28 décembre 1881. Réinstallation du commissariat de police dans les bâtiments de la mairie. Acceptation des legs faits par M. Fèbvre. Vente des terrains de la mairie ; 2ème adjudication.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1881. Réinstallation du commissariat de...

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  47. Résultat n°47
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1929,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1929,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi901

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  48. Résultat n°48
    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    1 media

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1973

    Cote

    3Fi941

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],
  49. Résultat n°49

    9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/89

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le...

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  50. Résultat n°50
    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    1 media

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1975

    Cote

    3Fi1189

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],
  51. Résultat n°51

    20 juin 1890. Observation sur le procès-verbal de la séance du 6 juin. Remboursement d'une concession de terrain à Melle Chaussard. Soutiens de famille de la classe de 1889. Instance Luce. Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue des Peupliers. Nomination d'un membre de la commission des travaux. Remboursement de droits d'enregistrement à la compagnie des eaux. Droits de voirie, remboursement à divers de sommes payées en trop. Couverture de la mairie. Fête de la Grande Rue.Bibliothèque populaire. Acceptation des legs Huon. Acceptation du legs veuve Denard. Percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil. Voeu.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 juin 1890. Observation sur le procès-verbal de la...

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  52. Résultat n°52

    2 septembre 1870. Installation de 5 membres du conseil municipal. Dons de livres faits par M. Cassard à la bibliothèque communale. Démission de M. Lamberty, secrétaire du conseil de recensement. Circulaire à la formation d'un conseil de recensement de la garde nationale. Nomination du conseil de recensement. Paiement du solde des bureaux du marché. Nomination d'une commission des finances. Circulaire relative à la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Caisse de famille : nomination d'une commission locale. Ouverture du fourneau économique. Lettres du sous-préfet relative à l'organisation d'un corps de francs-tireurs.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1870. Installation de 5 membres du conseil...

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  53. Résultat n°53

    27 juillet 1870. Création d'une caisse de dons patriotiques sous la dénominatioon de caisse de famille de la commune de Boulogne. Requête en défense à la demande de M. Liot, propriétaire riverain de la rue Collas, pour décharge d'une taxe de pavage. Installation du conseil municipal.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 juillet 1870. Création d'une caisse de dons patriotiques...

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    Assemblée - Conseil municipal

  54. Résultat n°54
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1941,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1941,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi676

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  55. Résultat n°55

    5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle mairie, aux divers services et installations de bureaux. Etablissement d’une nouvelle salle d’asile. Etablissement de nouveaux trottoirs. Indemnités dues pour cession de terrain rue de Billancourt. Dépenses pour les aliénés. Legs de 50 francs fait par Mme veuve Chocarne. Subventions accordées à l’instruction primaire. Inscription des rues et numérotage des maisons.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/64

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle...

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  56. Résultat n°56

    7 novembre 1852. Réclamation de Mme Saget relativement aux fournitures des lanternes et poteaux. Demande d'une indemnité par le commissaire de police pour les frais de son costume officiel (rejetée). Enlèvement des boues. Rejet de la demande de M. Farcy tendant à cesser cet enlèvement. Avis du conseil relativement à l'acceptation du legs de 100 francs fait par Mme Landard aux pauvres de la commune.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/108

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1852. Réclamation de Mme Saget relativement...

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  57. Résultat n°57

    2 juin 1850. Vote pour l'expropriation d'un terrain appartenant à M. Puteaux. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp, vote d'un crédit. Décès de M. Duchesnes, ancien curé de la commune et legs d'un tableau. Arrosement de la Grande Rue, souscription des propriétaires. Déplacement de bornes-fontaines.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 juin 1850. Vote pour l'expropriation d'un terrain...

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  58. Résultat n°58
    Pour nos soldats ,

    1 media

    Pour nos soldats ,

    Date

    1914

    Cote

    3Fi52

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Pour nos soldats ,
  59. Résultat n°59

    16 août 1857. Don de M. de Rothschild ; distribution de livrets à la caisse d'Epargne. Traité d'abonnement pour les droits de place.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/90

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 août 1857. Don de M. de Rothschild ; distribution...

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  60. Résultat n°60
    Boulonnais et Billancourtois, vous qui avez connu les durs moments où, par les armes, vous avez recouvré votre liberté, nous nous adressons à vous [...] pour nous aider à soulager le malheureux peuple hongrois,

    1 media

    Boulonnais et Billancourtois, vous qui avez connu les durs moments où, par les armes, vous avez recouvré votre liberté, nous nous adressons à vous [...] pour nous aider à soulager le malheureux peuple hongrois,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi1837

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Boulonnais et Billancourtois, vous qui avez connu les...
  61. Résultat n°61

    12 novembre 1871. Remboursement du prix d'une concession temporaire convertie en concession perpétuelle dans le cimetière. Crédit additionnel au budget du bureau de bienfaisance pour fournitures de pain en 1871. Emploi du don fait par la Société anglaise dite des Amis en faveur des familles nécessiteuses du quartier de Billancourt éprouvées par la guerre. Droit des pauvres. Traité avec la compagnie générale des omnibus. Vote d'un crédit de 25,52 francs pour frais d'exercice chez les débitants en 1870. Réclamation de M. Fébure. Augmentation de M. Phulpin, employé. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 1000 francs formant l'importance du don fait par M. Ducatel en faveur des habitants du quartier d'Auteuil dit du Point du Jour, venus se fixer à Boulogne et à Billancourt après bombardement. Projet de déclassement du tronçon de la rue de la Saussière compris entre la rue de Paris et la route de la Reine. Projet de prolongement de la rue de la Tourelle jusqu'à la route de la Reine. Approbation d'un traité entre la commune et la Compagnie générale des eaux. Autorisation de poursuivre le recouvrement intégral des termes dûs par le concessionnaire du marché. Voirie communale : réclamation de M. Eckert. Sente de la Saussière. Voeu pour la création d'une étude d'huissier. Eclairage de la Porte du Bois. Signalisation du danger que représentent les passerelles de descente des ponts de Sèvres et de Saint-Cloud.

    Date

    1871

    Cote

    4D11/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 novembre 1871. Remboursement du prix d'une concession...

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  62. Résultat n°62
    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution en 1950,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution en 1950,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi691

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution...
  63. Résultat n°63

    11 août 1886. Construction d'un kiosque dans le parc de la mairie, approbation de la soumission Claparède. Don de 400 francs par M. Delisle. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Suppression d'une rangée d'arbres sur les routes nationales et départementales. Instruction primaire, fixation du traitement de 3 directeurs. Demande de bourse en faveur du sieur Sankel. Vente de médailles. Pétition des institutrices-adjointes de l'école de la rue de la Mairie, ordre du jour.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1886. Construction d'un kiosque dans le parc...

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  64. Résultat n°64

    21 mai 1866. Compte administratif et compte de gestion. Compte administratif et compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (exercice 1867). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1867).Budget supplémentaire de la commune (exercice 1866). Augmentation du traitement de 2 employés de la mairie. Traitement des employés de l'octroi. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1867. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1867. Recensement des chiens. Frais d'impression pour le dénombrement de la population et rémunération des employés chargés des travaux. Aautorisation d'emploi de crédits excédants. Refonte de la matrice cadastrale et de la matrice générale. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Taxes de pavage. Budget primitif de 1867. Dépenses imprévues en 1865. Bureau de bienfaisance : legs Brandam. Bureau de bienfaisance : emploi des fonds libres en achat de rente. Projet de concours de manoeuvres de pompes à incendie et d'un concours général des sociétés chorales et des fanfares de France.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1866. Compte administratif et compte de gestion....

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  65. Résultat n°65
    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    1 media

    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

    Date

    1945

    Cote

    3Fi683

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],
  66. Résultat n°66
    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution en 1949,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution en 1949,

    Date

    1949

    Cote

    3Fi695

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation d'une rosière : attribution...
  67. Résultat n°67

    16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'un crédit complémentaire de 300 francs pour le paiement des ouvriers employés au balayage municipal. Compte général des travaux de construction d'une galerie d'égoût rue Fessart. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrain à la voie publique. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne). Réparations aux fusils de la garde nationale. Cotisations des écoles communales à la Société protectrice des animaux. Bureau de bienfaisance : legs Rieu.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de...

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  68. Résultat n°68

    30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame (propriétaire à Boulogne) au bureau de bienfaisance. Don de 40 francs par M. Moré au bureau de bienfaisance (habitant de Saint Cloud). Voeu du conseil relatif à l'ouverture des écoles et au choix du siège provisoire de la justice de paix.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame...

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  69. Résultat n°69

    17 février 1863. Enquête sur le projet d'ouverture d'un chemin vicinal de grande communication entre la porte de Saint-Cloud et les ponts de Billancourt sur la rive droite de la Seine à Boulogne. Voeu du conseil municipal pour la mise en vente à prix réduit des terrains restant sur le chemin de l'Empereur. Curage des égoûts communaux. Rue projetée à Boulogne entre le chemin de l'Empereur et la rue des Abondances. Ouverture des rues des Tilleuls et des Ecoles prolongées. Ouverture des rues de l'Est et du Château. Vente de matériaux à provenir de démolition. Ouverture de la rue de la Queue-du-Bois. Droit des pauvres (bals publics, courses de chevaux à l'hipodrome). Legs de MM. Rieu et Brandam au bureau de bienfaisance. Communications diverses.

    Date

    1863

    Cote

    4D7/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 février 1863. Enquête sur le projet d'ouverture...

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  70. Résultat n°70
    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1939,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1939,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi680

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution...
  71. Résultat n°71

    11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 400 francs pour frais de bureau. Alignement du mur de clôture du presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrains à la voie publique sur diverses rues communales. Acceptation par le conseil d'un legs de 4000 francs fait à l'asile des vieillards par M. de Guaïta. Compte rendu des recettes et des dépenses faites pour le concours de manoeuvres de pompes du 27 mai 1866. Voeu du conseil pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Boulogne. Voeu du conseil pour le percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil afin de permettre le prolongement de cette voie jusque dans Paris.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  72. Résultat n°72
    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre] : arrérages 1931,

    1 media

    Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre] : arrérages 1931,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi899

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre] :...
  73. Résultat n°73

    12 août 1866. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communication n°2). Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communication n°2). Legs de 1500 francs par M. Guède au bureau de bienfaisance ; avis du conseil relativement à l'acceptation de cette libéralité par le bureau de bienfaisance. Traité entre la compagnie générale des eaux de la commune de Boulogne (addition). Réclamation du syndic de la faillite Aubrun. Approbation d'un devis de fourniture d'objets mobiliers à faire à la mairie.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 août 1866. Cession de terrain à la voie publique...

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  74. Résultat n°74

    16 décembre 1877. Nomination du secrétaire en chef des bureaux de la mairie. Approbation pour régularisation de mémoires de travaux exécutés pour la pose de 15 nouveaux appareils à gaz. Réhabilitations de M. Chocorue et M. Ledrau. Eclairage à l'huile. Entretien des voies publiques en enlèvement des boues. Droits d'octroi (abonnement des fabriquants de moulures Jeanson frères). Entretien des appareils à gaz du pont de Suresnes. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Communication d'une lettre de M. Mesureur, entrepreneur de la Compagnie du gaz. Traité avec la Compagnie des eaux. Remerciements à la commission. Révision de la liste électorale en 1878. Place Richard Wallace. Don de 1000 francs fait par Richard Wallace. Fournitures de viande en 1877.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1877. Nomination du secrétaire en chef...

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  75. Résultat n°75

    20 mars 1891. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Affaires diverses, rapporet de la commission des travaux. Cession de terrain à M. Rassant. Paiement du compte de M. Tappa, entrepreneur de fumisterie. Approbation pour régularisation des travaux exécutés pour l'établissement d'un refuge, rond point de la Reine. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme de Borniol. Acceptation du legs veuve Pillier. Hospice, avis favorable sur une délibération de la dite commission acceptant le legs veuve Pillier. Acceptation de divers legs. Emploi de la subvention allouée par le conseil gbnéral à la bibliothèque communale. Vente d'un terrain additionnel à Mme de Rochefort. Etablissement d'un refuge-abri aux abords du Bois de Boulogne. Soutiens de famille.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 mars 1891. Observation sur le procès-verbal de la...

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  76. Résultat n°76

    9 août 1874. Droits de stationnement sur les voies publiques communales. Concessions dans le cimetière : tarif. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1873 : demande de dispense d'adjudication. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1874 : demande de dispense d'adjudication. Legs de M. Valton aux pauvres. Installation du gaz dans les nouvelles écoles du quartier de Billancourt. Rue de l'Est : travaux de viabilité. Nouvelles écoles : approbation du décompte. Rôle supplémentaire du balayage de 1874. Vote d'un crédit de 600 francs pour agrandir la salle des conférences des écoles. Embranchements projetés pour desservir Boulogne.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1874. Droits de stationnement sur les voies...

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  77. Résultat n°77

    21 octobre 1870. Dons de livres pour la bibliothèque communale de la part de M. Rossignol. Lettre de l'adjoint au maire de Paris au sujet des liquides. Equipement de la compagnie des carabiniers. Fournitures de combustible. Demande de bois pour les indigents. Vote de 5000 francs paur l'achat d'un canon. Atelier de couture. Projet d'établissement d'un poste de police à Billancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 octobre 1870. Dons de livres pour la bibliothèque...

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  78. Résultat n°78
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1944,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1944,

    Date

    1945

    Cote

    3Fi655

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  79. Résultat n°79

    24 février 1893. Décès de M. Liot, ancien maire. Frais d'externat des enfants de la commune, dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Remboursement du prix de deux concessions de terrain dans le cimetière. Acquisition d'une pompe à incendie. Octroi, métaux de construction. Compagnie générale des omnibus. Hospice des vieillards, acceptation du legs Beaulavon. Hospice des vieillards, ouverture d'un crédit de 2000 francs à titre de remboursement d'une partie d'un don fait par le sieur Bourget. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit complémentaire de 296, 95 francs pour fournitures de bains aux malades indigents. Excursions scolaires, ouverture d'un crédit de 125 francs au budget de 1892. Fonds spéciaux, nouvelle affectation. Secours à Mme Garnier. Hospice des vieillards, emploi en achat de rente du legs Magnier (capital et intérêts). Société d'horticulture. Exposition de 1900. Produits du pari mutuel. Marché. Affaire Martin contre la commune.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 février 1893. Décès de M. Liot, ancien maire. Frais...

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  80. Résultat n°80

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1967

    Cote

    3Fi3133

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],