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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de la séance du 21 septembre. Nouveau cimetière. Cylindrage à vapeur, approbation du traité Gellerat. Cylindrage à vapeur, approbation des mémoires Gellerat et Sillen. Legs à la fabrique de l'Eglise de Boulogne par Mme Grenet. Etablissement d'un square, place de l'ancienne Mairie. Approbation des plans et devis des travaux à exécuter pour la construction de 2 classes à l'école des filles, rue du Vieux Pont de Sèvres. Hospice régional. Dissolution de la musique municpale. Tarif d'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/15

Date

1884

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Léon-Blum (square), Cimetière Pierre-Grenier, Notre-Dame-de-Boulogne (église catholique), Groupe scolaire Castéja

Mots clés matières

ENERGIE, OCTROI, FABRIQUE D'EGLISE, DONS-ET-LEGS, CIMETIERE, ECOLE, FORMATION MUSICALE