16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'un crédit complémentaire de 300 francs pour le paiement des ouvriers employés au balayage municipal. Compte général des travaux de construction d'une galerie d'égoût rue Fessart. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrain à la voie publique. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne). Réparations aux fusils de la garde nationale. Cotisations des écoles communales à la Société protectrice des animaux. Bureau de bienfaisance : legs Rieu.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (31 juillet 1864 - 19 mai 1867)

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'un crédit complémentaire de 300 francs pour le paiement des ouvriers employés au balayage municipal. Compte général des travaux de construction d'une galerie d'égoût rue Fessart. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrain à la voie publique. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne). Réparations aux fusils de la garde nationale. Cotisations des écoles communales à la Société protectrice des animaux. Bureau de bienfaisance : legs Rieu.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/26

Date

1866

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

GARDE NATIONALE, PROTECTION DE LA NATURE, ECOLE, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, DONS-ET-LEGS, OCTROI, TRAITEMENT DES EAUX USEES, RESEAU ROUTIER

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.