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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 août 1874. Droits de stationnement sur les voies publiques communales. Concessions dans le cimetière : tarif. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1873 : demande de dispense d'adjudication. Crédits dépassant 300 francs se rapportant à l'exercice 1874 : demande de dispense d'adjudication. Legs de M. Valton aux pauvres. Installation du gaz dans les nouvelles écoles du quartier de Billancourt. Rue de l'Est : travaux de viabilité. Nouvelles écoles : approbation du décompte. Rôle supplémentaire du balayage de 1874. Vote d'un crédit de 600 francs pour agrandir la salle des conférences des écoles. Embranchements projetés pour desservir Boulogne.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/36

Date

1874

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (quartier de), Est (rue de l')

Mots clés matières

INDIGENT, DONS-ET-LEGS, TRAITEMENT DES EAUX USEES, ECOLE, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, CONCESSION FUNERAIRE, AIRE DE STATIONNEMENT