4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 août 1857. Don de M. de Rothschild ; distribution de livrets à la caisse d'Epargne. Traité d'abonnement pour les droits de place.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/90

Date

1857

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

Mots clés personnes