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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

16 décembre 1877. Nomination du secrétaire en chef des bureaux de la mairie. Approbation pour régularisation de mémoires de travaux exécutés pour la pose de 15 nouveaux appareils à gaz. Réhabilitations de M. Chocorue et M. Ledrau. Eclairage à l'huile. Entretien des voies publiques en enlèvement des boues. Droits d'octroi (abonnement des fabriquants de moulures Jeanson frères). Entretien des appareils à gaz du pont de Suresnes. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Communication d'une lettre de M. Mesureur, entrepreneur de la Compagnie du gaz. Traité avec la Compagnie des eaux. Remerciements à la commission. Révision de la liste électorale en 1878. Place Richard Wallace. Don de 1000 francs fait par Richard Wallace. Fournitures de viande en 1877.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/19

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Wallace (place)

Mots clés matières

ELECTEUR, TRAITEMENT DES EAUX USEES, OCTROI, ECLAIRAGE PUBLIC, ALIMENTATION, DONS-ET-LEGS, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL