Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

20 mars 1891. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Affaires diverses, rapporet de la commission des travaux. Cession de terrain à M. Rassant. Paiement du compte de M. Tappa, entrepreneur de fumisterie. Approbation pour régularisation des travaux exécutés pour l'établissement d'un refuge, rond point de la Reine. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme de Borniol. Acceptation du legs veuve Pillier. Hospice, avis favorable sur une délibération de la dite commission acceptant le legs veuve Pillier. Acceptation de divers legs. Emploi de la subvention allouée par le conseil gbnéral à la bibliothèque communale. Vente d'un terrain additionnel à Mme de Rochefort. Etablissement d'un refuge-abri aux abords du Bois de Boulogne. Soutiens de famille.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/45

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Rhin-et-Danube (rond-point), Bois de Boulogne

Mots clés matières

CONSCRIPTION, ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL, DONS-ET-LEGS, CONCESSION FUNERAIRE, ALIENATION DOMANIALE