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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices. Elargissement de la rue du Parchamp. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Elargissement de la rue du Parchamp. Abandon de la mitoyenneté des maisons Dupuis, Pérani, Desbouvries et Cercilly. Impasse Gaunée. Chemin vicinal n°39. Réhabilitation Vannière. Prolongement du chemin vicinal n°39. Don de 3000 francs offert par M. Hirschler.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/2

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Parchamp (rue du)

Mots clés matières

CONCESSION FUNERAIRE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, RESEAU ROUTIER, DONS-ET-LEGS