4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

11 août 1886. Construction d'un kiosque dans le parc de la mairie, approbation de la soumission Claparède. Don de 400 francs par M. Delisle. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Suppression d'une rangée d'arbres sur les routes nationales et départementales. Instruction primaire, fixation du traitement de 3 directeurs. Demande de bourse en faveur du sieur Sankel. Vente de médailles. Pétition des institutrices-adjointes de l'école de la rue de la Mairie, ordre du jour.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/43

Date

1886

Langue des unités documentaires

Français,