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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/22

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FABRIQUE D'EGLISE, DONS-ET-LEGS, PROTESTANTISME, INSTITUTEUR, RESEAU ROUTIER, TRAITEMENT DES EAUX USEES, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE