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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 novembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 400 francs pour frais de bureau. Alignement du mur de clôture du presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrains à la voie publique sur diverses rues communales. Acceptation par le conseil d'un legs de 4000 francs fait à l'asile des vieillards par M. de Guaïta. Compte rendu des recettes et des dépenses faites pour le concours de manoeuvres de pompes du 27 mai 1866. Voeu du conseil pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Boulogne. Voeu du conseil pour le percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil afin de permettre le prolongement de cette voie jusque dans Paris.

Cote/Cotes extrêmes

4D8/24

Date

1866

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Paris, Auteuil (boulevard d')

Mots clés matières

FORTIFICATION, RESEAU FERROVIAIRE, ÉQUIPEMENT DE SECOURS, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, DONS-ET-LEGS, SAPEUR POMPIER