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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité absolue des places à occuper sur le marché. Dénomination du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, en boulevard du 4-Septembre. Dénomination du chemin vicinal n°2 ou avenue et boulevard du Bois de Boulogne en boulevard de Strasbourg. Crédit complémentaire de 5000 francs pour dépenses imprévues. Don de 100 francs offert par M. Fébure.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/12

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Quatre-Septembre (quai du)

Mots clés matières

DONS-ET-LEGS, FINANCES COMMUNALES, RESEAU ROUTIER, MARCHE DE DETAIL