4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

20 juin 1890. Observation sur le procès-verbal de la séance du 6 juin. Remboursement d'une concession de terrain à Melle Chaussard. Soutiens de famille de la classe de 1889. Instance Luce. Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue des Peupliers. Nomination d'un membre de la commission des travaux. Remboursement de droits d'enregistrement à la compagnie des eaux. Droits de voirie, remboursement à divers de sommes payées en trop. Couverture de la mairie. Fête de la Grande Rue.Bibliothèque populaire. Acceptation des legs Huon. Acceptation du legs veuve Denard. Percement des fortifications en regard du boulevard d'Auteuil. Voeu.